Déposée le 8 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX domicilié(e) 120 ch de Carimai, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RIVERTEX LE SATELLITE BAT E - France.
La marque TERRE UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL RIVERTEX - 120 ch de Carimai, 06110 LE CANNET - France
SARL RIVERTEX LE SATELLITE BAT E - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; compositions extinctrices.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches; matières fibreuses brutes.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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